Pascal Le Breton


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Pascal LE BRETON
Objet:
adjoint administratif principal, en sa qualité de régisseur titulaire à la cour d'appel d'Orléans
Groupe:
Cour d'appel d'Orléans
date_debut="2020-12-31"
cour_appel="Orléans"
JUSB2028898A(source BOMJ)
cessation de fonction
20 Octobre 202020/10/2020
De: Lebreton (Pascal)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
représentants du personnel
Pour l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)
Suppléant
Groupe:
Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)
date_debut="2019-01-15"
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000038047935(source JORF)
nomination
24 Janvier 201924/01/2019
De: Lebreton Pascal
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2016
INTJ1707253S(source BOMI)
prime
21 Août 201721/08/2017
De: LEBRETON (Pascal)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
représentants du personnel pour la Confédération française démocratique du travail et l'union nationale des syndicats autonomes (CFDT-UNSA)
Titulaire
Remplace:Mme MEUNIER (Martine)
Groupe:
Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
conseil_administration
JORFTEXT000033963780(source JORF)
nomination
01 Février 201701/02/2017
De: Lebreton Pascal
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ENGAGEMENT DANS
K bidi Teddy
NIGEND : 335468NLS : 8105435
INTJ1617796S(source BOMI)
prime
12 Août 201612/08/2016
De: Lebreton Pascal
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
INTJ1517129S(source BOMI)
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Lebreton (Pascal)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
représentants du personnel
Pour la Confédération française démocratique du travail et l'union nationale des syndicats autonomes (CFDT-UNSA)
Suppléant
Groupe:
Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000030195603(source JORF)
nomination
06 Février 201506/02/2015
De: Lebreton Pascal
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2012
INTJ1308946S(source BOMI)
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Lebreton (Pascal)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000026865275(source JORF)
promotion
30 Décembre 201230/12/2012
De: Lebreton (Pascal)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les majors
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2009-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
JORFTEXT000021040945(source JORF)
nomination
16 Septembre 200916/09/2009
De: Lebreton (Pascal)
major ; 27 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2008-12-31"
medaille_militaire
annees_service="27"
JORFTEXT000020490499(source JORF)
décoration
07 Avril 200907/04/2009
De: Le Breton (Pascal)
adjoint administratif
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseur titulaire de la cour d'appel d'Orléans
Groupe:
Cour d'appel d'Orléans
cour_appel="Orléans"
JORFTEXT000000610925(source JORF)
nomination
10 Octobre 200610/10/2006
De: Lebreton (Pascal)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2005 les lieutenants de police
Tableau des capitaines de police
Liste utile
JORFTEXT000000264761(source JORF)
promotion
26 Octobre 200526/10/2005
De: Le Breton (Pascal)
agent administratif de 1re classe, actuel sous-régisseur suppléant du tribunal de grande instance de Paris
Objet:
sous-régisseur titulaire dudit tribunal
date_debut="2002-01-01"
tribunal="" sexe="
JORFTEXT000000410079(source JORF)
nomination
02 Février 200202/02/2002
De: Le Breton (Pascal, Jacques)
Objet:
sur la liste complémentaire du concours MP
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
JORFTEXT000000219154(source JORF)
inscription
16 Septembre 200016/09/2000
De: Le Breton (Pascal, Jacques)
Objet:
aux concours ouverts en 2000 pour l'admission à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
I. - Concours MP
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000585242(source JORF)
admissibilité
23 Août 200023/08/2000
De: Le Breton (Pascal, Jacques)
Objet:
aux concours d'admission à l'Ecole navale en 2000
1. Concours Mathématiques-Physique
Groupe:
École navale
ecole
JORFTEXT000000400417(source JORF)
admissibilite
25 Juin 200025/06/2000
De: Le Breton (Pascal, E.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Gaufreteau
Coudert
(Laurent, M., P., M., R.)
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000763985(source JORF)
admission
11 Mars 200011/03/2000
De: Lebreton (Pascal)
(suppléants)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)
Au titre de représentants du personnel du centre
Pour la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Groupe:
Centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)
Force ouvrière
suppleant
JORFTEXT000000213047(source JORF)
nomination
24 Décembre 199924/12/1999
De: Le Breton (Pascal)
agent administratif de 1re classe
Objet:
sous-régisseur suppléant du tribunal de grande instance de Paris
Groupe:
Tribunal de grande instance de Paris
date_debut="1999-03-01"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
suppleant
JORFTEXT000000393528(source JORF)
nomination
27 Février 199927/02/1999
De: Lebreton (Pascal, Thierry)
ingénieur des travaux publics de l'Etat
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="1998-07-01"
JORFTEXT000000190630(source JORF)
promotion
21 Mai 199821/05/1998
De: Lebreton (Pascal)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 1998 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000000204738(source JORF)
promotion
28 Mars 199828/03/1998
De: Lebreton (Pascal)
Objet:
au grade d'attaché administratif des services déconcentrés
les élèves des instituts régionaux d'administration de Bastia, Lille, Lyon, Metz et Nantes
date_debut="1996-04-01"
JORFTEXT000000560561(source JORF)
titularisation
08 Juin 199608/06/1996
De: Lebreton (Pascal)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Institut régional
d'administration de Lille
Groupe:
Accès aux instituts régionaux d'administration
date_debut="1995-04-01"
eleve_ira
JORFTEXT000000736113(source JORF)
nomination
17 Août 199517/08/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.